|
|
Mentions légales La consultation du site internet domaine-lemartinet.com suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. Domaine le Martinet - Hôtel ** Restaurant place du Général Charette - 85230 Bouin - FRANCE
1 - Informations : Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.domaine-lemartinet.com sont non contractuelles. Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de www.domaine-lemartinet.com à l'égard de tout produit ou service : www.domaine-lemartinet.com décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque. www.domaine-lemartinet.com a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient complètes et à jour. www.domaine-lemartinet.com n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, www.domaine-lemartinet.com ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web. La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de www.domaine-lemartinet.com à raison des contenus proposés par les sites désignés. www.domaine-lemartinet.com décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.
2 – Modifications : www.domaine-lemartinet.com se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.
3 - Formulaire de contact : Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos demandes.
4 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle : Le site internetwww.domaine-lemartinet.com et leurs droits d'auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie d'un site www.domaine-lemartinet.com ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite. Selon les règles du droit commun, le Studio Graphique LMDK ou www.domaine-lemartinet.com pourront mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées. L'internaute ne peut communiquer un des produits y compris tout ou partie du site internet www.domaine-lemartinet.com à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée desdits données. L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site internet www.domaine-lemartinet.com et les données qu'ils contiennent (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site www.domaine-lemartinet.com . L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l'autorisation accordée par le Studio Graphique LMDK.
5 - Contrefaçon : Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du Studio Graphique LMDK est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.
Crédits : Création du logotype, de la charte graphique et du site internet
Crédits photos : Fabrice Blanchard - www.lmdk.com
|
 |
|
||
|
Welcome to the Domaine | Hotel | Restaurant | Business | Surroundings | Directions | Contact | Legal Notice/Credits | Sitemap Domaine le Martinet - Hôtel *** Restaurant - Place du Général Charette - 85230 Bouin - FRANCE Designed by Studio graphique LMDK |
